En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.associationcentralp.fr sont :
Edition:
ASSOCIATION CENTR’ALP
Association des entreprises locales Moirannaises et alentours à but non lucratif
196C rue du rocher lorzier 38430 Moirans – GRENOBLE (France)
www.associationcentralp.fr
contact@association-centralp.com
SIRET (siège) : xx – APE : xx
Responsables éditoriaux :
Sara DESVIGNES : Directrice
sara-desvignes@association-centralp.com
Manon MUNIER : Responsable communication
manon.munier@association-centralp.com
Conception :
DU SIROP design
Agence créative de communication
Directrice Conseil : Anouk Trombetta
165 Le Chater 69440 Taluyers, Lyon (France)
https://dusiropdesign.com
siret : 51805860700020 – APE : 7021Z
Hébergement :
Le site est hébergé par la société OVH sas, société au capital de 50 000 000€, domiciliée RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Accès au site :
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.
Collecte des données :
Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit :
· par mail à l’adresse email associationcentralp@gmail.com
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du présent site www.associationcentralp.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs, ou banques d’images libres de droits comme Freepik, Adobe Stock, Shtutterstock.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
Pour plus d’informations, se reporter aux CGU du site https://associationcentralp.fr accessible à la rubrique “CGU“
Pour plus d’informations, se reporter aux CGV du site https://associationcentralp.fr accessible à la rubrique “CGV“
